Legal notice

Mentions Légales – COSMYD

1. Informations sur l'éditeur du site

Le site www.cosmyd.fr est édité par :

Nom de l’entreprise : Cosmyd
Statut juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) à capital variable de 100 €
SIRET : 989 378 732 00014
Adresse du siège social : 10 Rue des roberdes, Mézieres sur seine, 78970, France.
Email de contact : contact@cosmyd.fr
Directeur de la publication : Le président de la SAS COSMYD

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com

3. Protection des données personnelles

Les données collectées sur le site COSMYD sont utilisées exclusivement pour :

Le traitement des commandes,
Le suivi client,
L’envoi de communications commerciales (si consentement préalable).

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), vous disposez des droits suivants :

D’accès,
De rectification,
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Vous pouvez exercer ces droits en contactant : contact@cosmyd.fr

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.cosmyd.fr (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

COSMYD s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

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Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,
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6. Liens externes

Le site www.cosmyd.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. COSMYD n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu ni de leur politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

8. Cookies

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